Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association pour le Développement Economique de Reims Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3030160
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010
Marque figurative de pour le Développement Economique de Reims

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mai 2000 par l'association loi 1901 pour le Développement Economique de Reims auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement Economique de Reims domicilié(e) 13 rue Chanzy, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 033 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président ADER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030160.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2010.

pour le Développement Economique de Reims a également déposé les autres marques suivantes : REIMS , REIMS PEPINIERE D'ENTREPRISES HENRI FARMAN


Association pour le Développement Economique de Reims Association Loi 1901 - 13 rue Chanzy, 51100 REIMS - France - SIREN 399033927


Monsieur le Président ADER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Documents de communication, de relations publiques, de promotion, de publicité sur support audiovisuel et électronique (cassettes vidéos, disque compact numérique, vidéodisques) Documents de communication, de relations publiques, de promotion, de publicité, sur support papier (papier à en tête, enveloppes, cartes de visite, affiches) Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.